Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPRIT MOSAÏQUE
DISTRIMAT SUD

Numéro de dépôt :
4639584
Date de dépôt :
16/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2030
ESPRIT MOSAÏQUE de DISTRIMAT SUD

Présentation de la marque ESPRIT MOSAÏQUE

Déposée par voie électronique le 16 avril 2020 par DISTRIMAT SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRIT MOSAÏQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est DISTRIMAT SUD domicilié(e) LES BASSES RETRACHES - 83340 - LE LUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CAMILLE Maître TAFANI domicilié(e) 155 avenue Franklin Roosevelt Le Cygne IV - 83000 - Toulon - France.

La marque ESPRIT MOSAÏQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639584.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT MOSAÏQUE arrivera à expiration en date du 16 avril 2030.

DISTRIMAT SUD a également déposé les autres marques suivantes : DISTRI PROTECT , LOFT BRICK , DISTRIMAT PIERRES DU MONDE


DISTRIMAT SUD - LES BASSES RETRACHES - 83340 - LE LUC - France


Madame CAMILLE Maître TAFANI - 155 avenue Franklin Roosevelt Le Cygne IV - 83000 - Toulon - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Inscription le 10 août 2020 - Retrait partiel n°792475 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-10

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Carreaux en céramique pour revêtements de sols; Carrelages en céramique pour le revêtement de sol de bâtiments; Carrelages non métalliques en verre, bois, pierre, dalles et plaques non métalliques pour sols et murs ; Pavements et revêtements décoratifs et signalétiques en mosaïque fabriquée en toute matière notamment en bois, ciment, matières plastiques, verre (pavements et revêtements non métalliques pour sols, murs et plafonds) ; mosaïques pour la construction ; Chape [ragréage]; Chape sèche; Chapes de revêtement de base; Chapes de sol; Chapes pour sols; Revêtements de chapes (non métalliques); Sous-couches pour revêtements de sol ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; échafaudages non métalliques; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; dalles et carreaux de sols en ces matières, destinés à l'habitation intérieure comme extérieure ;

Carreaux et dalles en faïence, terre-cuite ou verre (hors verre de construction) ; Mosaïques en verre non pour la construction ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; verres (récipients) ; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; vaisselle ;

Revêtements de protection pour sols; Revêtements de sol; Revêtements de sol à surface dure; Revêtements de sol antidérapants pour escaliers; Revêtements de sols d'extérieur artificiels; Revêtements de sols d'intérieur et revêtements artificiels de sols d'extérieur ;

Publicité ; Publicité peinte, murale, sous forme d'enseigne et sur véhicule ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; optimisation du trafic pour les sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits pour la vente en gros, semi-gros et détail sur tout moyens de communications ; service de vente au détail de produits, via un site Internet ou tout autre média électronique de communication, relatif aux produits suivants : [Carreaux en céramique pour revêtements de sols; Carrelages en céramique pour le revêtement de sol de bâtiments; Carrelages non métalliques en verre, bois, pierre, dalles et plaques non métalliques pour sols et murs ; Pavements et revêtements décoratifs et signalétiques en mosaïque fabriquée en toute matière notamment en bois, ciment, matières plastiques, verre ; mosaïques pour la construction ; Chape [ragréage]; Chape sèche; Chapes de revêtement de base; Chapes de sol; Chapes pour sols; Revêtements de chapes (non métalliques); Sous-couches pour revêtements de sol ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; échafaudages non métalliques; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; dalles et carreaux de sols en ces matières, destinés à l'habitation intérieure comme extérieure ; Carreaux et dalles en faïence, terre-cuite ou verre (hors verre de construction) ; Mosaïques en verre non pour la construction ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; verres (récipients) ; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; vaisselle ; Revêtements de protection pour sols; Revêtements de sol; Revêtements de sol à surface dure; Revêtements de sol antidérapants pour escaliers; Revêtements de sols d'extérieur artificiels; Revêtements de sols d'intérieur et revêtements artificiels de sols d'extérieur ] ; Organisation d'opérations événementielles dans le cadre de la promotion pour la vente des produits ci-avant énumérés via Internet ; Promotion des ventes pour le compte de tiers ;

Service de pose de carrelages-mosaïques, faïence, dallage sur sols et murs, en habitat neuf ou en rénovation, à l'intérieur comme à l'extérieur ; Construction ; informations en matière de construction ; Conseils en construction, décoration et rénovation de bâtiments ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; Pose de chapes; Pose de revêtements de sol; Préparation des sols pour le revêtement et le recouvrement; Restauration de mobilier ; Services de revêtement de sols ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier.