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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRIFRANCE
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TEINT DE PECHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEINT DE PECHE
DISTRIFRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93466287
Date de dépôt :
29/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013

Présentation de la marque TEINT DE PECHE

Déposée le 29 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) DISTRIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEINT DE PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIFRANCE domicilié(e) 52 rue Molière,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2232791) - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 880 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232791) - 69006 - France.

La marque TEINT DE PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEINT DE PECHE est expirée depuis le 29 avril 2013.

DISTRIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MY BURGER , ECLAT ET PROTECTION DE LA PEAU VENDOMINE NOUVELLE FORMULE , NUIT CALME , AQUA'PURE , RESTO-PRESS , EUROFLOR L'EQUILIBRE PAR LES PLANTES , ABATABA , PIZZA-PRESS , EUROFLOR , JUST A MINUT


DISTRIFRANCE, Société Anonyme - 52 rue Molière,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2232791) - 94200 - France - SIREN 329880215


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232791) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2002 n°2232791 - Publication au BOPI 2002-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 10 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416581 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de nature juridique n°416580 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 3 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261321 - Publication au BOPI 1998-09-03

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Substances et boissons diététiques à usage médical.Boissons sans alcool; essences pour la préparation de boissons, de tisanes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.