Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLEIL
DISTRIFIL SARL, sarl

Numéro de dépôt :
3488896
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2027
SOLEIL de DISTRIFIL

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 15 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL domicilié(e) ROUTE DE ST MAUR “ L'AIGUILLON ” - 36250 - VILLEDIEU SUR INDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 682 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIFIL domicilié(e) 6 Bis rue des FABRIQUES - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

DISTRIFIL a également déposé les autres marques suivantes : Celiá's , TOPAZE , TRIMITS , COUTURE PRESTIGE , POP , SEW EASY , UNIC , COUTURE LOISIRS , MODE IN FRANCE , GRIZZLY


DISTRIFIL SARL, sarl - ROUTE DE ST MAUR “ L'AIGUILLON ” - 36250 - VILLEDIEU SUR INDRE - France - SIREN 401972682


DISTRIFIL - 6 Bis rue des FABRIQUES - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638538 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-26

Fils à usage textile.

Tissus, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilettes en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelle et broderie, ruban et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles. Articles de mercerie.