Déposée le 19 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SFILATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL domicilié(e) ROUTE DE ST MAUR “ L'AIGUILLON ” - 36250 - VILLEDIEU SUR INDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 682 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIFIL domicilié(e) 6 Bis rue des FABRIQUES - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France.
La marque SFILATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIFIL SARL, sarl - ROUTE DE ST MAUR “ L'AIGUILLON ” - 36250 - VILLEDIEU SUR INDRE - France - SIREN 401972682
DISTRIFIL - 6 Bis rue des FABRIQUES - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Renouvellement sans limitation le 26 février 2014 n°2552313 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-02-26
Fils à usage textile. Tissus, linge de lit, linge de maison linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles. Dentelle et broderies, ruban et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) articles de mercerie.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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