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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL
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RUBIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBIS
DISTRIFIL SARL, sarl

Numéro de dépôt :
3229082
Date de dépôt :
21/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2023
RUBIS de DISTRIFIL

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 21 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL domicilié(e) ROUTE DE ST MAUR “ L'AIGUILLON ” - 36250 - VILLEDIEU SUR INDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 682 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIFIL domicilié(e) 6 Bis rue des FABRIQUES - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 21 mai 2023.

DISTRIFIL a également déposé les autres marques suivantes : Celiá's , TOPAZE , TRIMITS , COUTURE PRESTIGE , POP , SEW EASY , UNIC , COUTURE LOISIRS , MODE IN FRANCE , GRIZZLY


DISTRIFIL SARL, sarl - ROUTE DE ST MAUR “ L'AIGUILLON ” - 36250 - VILLEDIEU SUR INDRE - France - SIREN 401972682


DISTRIFIL - 6 Bis rue des FABRIQUES - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2525947 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-26

Fils à usage textile. Tissus, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Dentelle et broderie, ruban et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles … mercerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.