Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADEMOISELLE
DISTRIFIL, SARL

Numéro de dépôt :
4193628
Date de dépôt :
17/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2025
MADEMOISELLE de DISTRIFIL

Présentation de la marque MADEMOISELLE

Déposée le 17 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MADEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIFIL, M. COUSIN JEAN CHRISTOPHE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France.

La marque MADEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 23 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.

DISTRIFIL a également déposé les autres marques suivantes : Celiá's , TOPAZE , TRIMITS , COUTURE PRESTIGE , POP , SEW EASY , UNIC , COUTURE LOISIRS , MODE IN FRANCE , GRIZZLY


DISTRIFIL, SARL - ZONE INDUSTRIELLE - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France


DISTRIFIL, M. COUSIN JEAN CHRISTOPHE - ZONE INDUSTRIELLE - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France


Errata de la publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Republication pour erratum - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 29 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732053 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-29

Inscription le 11 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763801 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-11

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.