Déposée le 18 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELEGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL domicilié(e) ROUTE DE ST MAUR “ L'AIGUILLON ” - 36250 - VILLEDIEU SUR INDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 682 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIFIL domicilié(e) 6 Bis rue des FABRIQUES - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France.
La marque ELEGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123455.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIFIL SARL, sarl - ROUTE DE ST MAUR “ L'AIGUILLON ” - 36250 - VILLEDIEU SUR INDRE - France - SIREN 401972682
DISTRIFIL - 6 Bis rue des FABRIQUES - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 19 août 2011 n°2478126 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-19
Tissus, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement) Dentelle et broderie, ruban et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles... mercerie (articles de) à l'exception des fils.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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