Déposée le 24 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECUSSONS LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-22 du 2 juin 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL domicilié(e) ROUTE DE ST MAUR “ L'AIGUILLON ”, 36250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 682 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIFIL domicilié(e) 6 Bis rue des FABRIQUES - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France.
La marque ECUSSONS LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIFIL SARL, sarl - ROUTE DE ST MAUR “ L'AIGUILLON ”, 36250 - France - SIREN 401972682
DISTRIFIL - 6 Bis rue des FABRIQUES - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2016 n°2612733 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-11
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; cutter, ciseaux.Fils à usage textile.Dentelle et broderie, ruban et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles… mercerie.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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