Déposée le 26 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANEVAS LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL domicilié(e) ROUTE DE ST MAUR “ L'AIGUILLON ”, 36250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 682 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIFIL domicilié(e) 6 Bis rue des FABRIQUES - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France.
La marque CANEVAS LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIFIL SARL, sarl - ROUTE DE ST MAUR “ L'AIGUILLON ”, 36250 - France - SIREN 401972682
DISTRIFIL - 6 Bis rue des FABRIQUES - 36320 - VILLEDIEU SUR INDRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2015 n°2583493 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-07
Fils à usage textile. Tissus, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Dentelle et broderie, ruban et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles… mercerie.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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