Déposée le 4 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Broderie Loisirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFIL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 36320 - VILLEDIEU-SUR-INDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 972 682 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIFIL, M. COUSIN JEAN CHRISTOPHE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 36320 - VILLEDIEU-SUR-INDRE - France.
La marque Broderie Loisirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIFIL, SARL - ZONE INDUSTRIELLE - 36320 - VILLEDIEU-SUR-INDRE - France - SIREN 401972682
DISTRIFIL, M. COUSIN JEAN CHRISTOPHE - ZONE INDUSTRIELLE - 36320 - VILLEDIEU-SUR-INDRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403739 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708492 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-04
Fils à usage textile. Tissus, linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles. Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Dentelle et broderie.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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