Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DISTRIFAC
DISTRIFAC, S.A. au capital de 250 000 francs

Numéro de dépôt :
1496642
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/1998
D DISTRIFAC de DISTRIFAC

Présentation de la marque D DISTRIFAC

Déposée le 21 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) DISTRIFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D DISTRIFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIFAC domicilié(e) Parc Scientifique Tony Garnier, 6, Espace Henry Vallée, 69007 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS SOCIETES - France.

La marque D DISTRIFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DISTRIFAC est expirée depuis le 21 octobre 1998.

DISTRIFAC a également déposé les autres marques suivantes : DISTRIFAC


DISTRIFAC, S.A. au capital de 250 000 francs - Parc Scientifique Tony Garnier, 6, Espace Henry Vallée, 69007 LYON. - France


JURIS SOCIETES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Adhésif (distributeur de rubans-) machines, coupeuses (machines), couteaux (parties de machines), decoupeuses, estampes (machines), etiqueteuses, imprimer (machines à-), imprimerie (cylindres d'-), imprimerie (margeurs automatiques pour l'-), imprimerie (presse de-), imprimerie (rouleaux de -), lames (parties de machines) margeurs (imprimerie, rouleaux d'imprimerie, timbrer (machines à-), trier (machines à-), argent (machines à compter et trier l'-), bandes magnétiques, information (appareils pour le traitement de l'-), magnétiques (bandes-), monnaie (détecteurs de fausse-) traitement de l'information, adhésif (distributeurs de ruban-) (articles de papeterie), adhésifs (rubans-) pour la papeterie ou le ménage, adhésives (bandes-) pour la papeterie ou le ménage, adresses (clichés à-), adresses (machines à imprimer des-), adresses (plaques à-) pour machines à adresser, affranchissement (machines pour l'-) (pour coller les timbres postes ou imprimer l'affranchissement), agrafer (presses à-) (papeterie), agrafes de bureau, composteurs, enveloppes (machines de bureau à fermer les -), étiqueter (appareils à main à -), étiquettes non en tissu, imprimer des adresses (machines à -), numéroteurs, plaques à adresses pour machines à adresser.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.