Déposée le 18 août 1993 par la société DISTRIDIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JADE HERBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-40 du 8 octobre 1993.
Le déposant est la société DISTRIDIET domicilié(e) 22 rue de Lanvignec, 22500 PAIMPOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 530 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIDIET S.A. - France.
La marque JADE HERBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIDIET - 22 rue de Lanvignec, 22500 PAIMPOL - France - SIREN 382530129
DISTRIDIET S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05
Inscription le 11 mai 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°185093 - Publication au BOPI 1995-05-11
Inscription le 10 février 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°169206 - Publication au BOPI 1994-02-10
Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques; substances diététiques à usage médical et paramédical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; desinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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