Marque expirée - Marque en non vigueur

pièce à part
DISTRIDEV société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3524561
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
17/09/2017
pièce à part de DISTRIDEV

Présentation de la marque pièce à part

Déposée le 17 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIDEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « pièce à part »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIDEV domicilié(e) Cité de l'Habitat,68460 LUTTERBACH - 68460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 284 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 ALLEE ERMANGARDE D ANJOU,35108 RENNES CEDEX 3 - 35108 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pièce à part est expirée depuis le 17 septembre 2017.


DISTRIDEV société par actions simplifiée - Cité de l'Habitat,68460 LUTTERBACH - 68460 - France - SIREN 491284774


AVOXA Bertrand ERMENEUX - 5 ALLEE ERMANGARDE D ANJOU,35108 RENNES CEDEX 3 - 35108 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Appareils électroménagers à savoir : hottes d'aération, cafetières électriques, appareils électriques de chauffage, congélateurs, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et installations de cuisson, fours (à l'exception des fours pour expériences), appareils et machines frigorifiques, grille-pain, hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération, ustensiles de cuisson électriques, réfrigérateurs, appareils et installations d'éclairage, radiateurs (chauffage), plaques de chauffage. Appareils et installations sanitaires. Baignoires, installations de bain, bidets, douches, cabines de douches, robinets, chasses d'eau, cuvettes de toilette (WC), installations de conduites et de distribution d'eau, éviers, toilettes (WC).

Meubles, pièces d'ameublement.

Services de vente au détail de mobilier sur mesure et d'agencement sur mesure. Service de vente au détail de meubles, pièces d'ameublement et d'objets de décoration à savoir rideaux, lampes, coussins, vases, tableaux, miroirs, chandeliers, les armoires, les objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, les bahuts (coffres) non métalliques, les bancs (meubles), les berceaux, les étagères de bibliothèques, les rayons de bibliothèques, les buffets, les buffets roulants (meubles), les meubles de bureau, les bureaux (meubles), les bustes pour tailleurs, les canapés, les chaises, les coffres à jouet, les coffres non métalliques. Service de vente au détail des produits suivants : les coffrets (meubles), les commodes, les coussins, les dessertes, les étagères, les éventails, les glaces (miroirs), les lits, les articles de literie (sommier, matelas, oreillers), les meubles métalliques, les bibelots, les tringles de rideaux, les stores, les tables, les tabourets, les vaisseliers, la vannerie, les vitrines (meubles), les tissus d'ameublement, le linge de lit, le linge de maison, les bougies, les tapis, les paillassons, les vases, la vaisselle, coutellerie, fourchettes, cuillères. Services de vente au détail des produits suivants : Appareils électroménager à savoir : hottes d'aération, cafetières électriques. Appareils électriques de chauffage, congélateurs, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et installations de cuisson, fours (à l'exception des fours pour expériences), appareils et machines frigorifiques, grille-pain, hottes aspirante de cuisine, hottes d'aération, ustensiles de cuisson électriques, réfrigérateurs. Appareils et installations d'éclairage, radiateurs (chauffage), plaques de chauffage. Appareils et installations sanitaires. Baignoires, installations de bain, bidets, douches, cabines de douches, robinets, chasses d'eau, cuvettes de toilette (WC), installations de conduites et de distribution d'eau, éviers, toilettes (WC).

Architecture intérieure, décoration intérieure, étude de projets techniques. Aménagement intérieur et conseil en aménagement intérieur (architecture).