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Marques déposées par District Urbain de la Cluse de Chambéry (Etablissement Public à caractère Intercommunal
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CITEL MINI BUS COEUR DE VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITEL MINI BUS COEUR DE VILLE
District Urbain de la Cluse de Chambéry (Etablissement Public à caractère Intercommunal)

Numéro de dépôt :
96657780
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2006

Présentation de la marque CITEL MINI BUS COEUR DE VILLE

Déposée le 27 décembre 1996 par District Urbain de la Cluse de Chambéry (Etablissement Public à caractère Intercommunal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITEL MINI BUS COEUR DE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est District Urbain de la Cluse de Chambéry (Etablissement Public à caractère Intercommunal), domicilié(e) Rue Aristide-Bergès, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAC-CGFTE - France.

La marque CITEL MINI BUS COEUR DE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657780.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITEL MINI BUS COEUR DE VILLE est expirée depuis le 27 décembre 2006.


District Urbain de la Cluse de Chambéry (Etablissement Public à caractère Intercommunal) - Rue Aristide-Bergès, 73000 CHAMBERY - France


STAC-CGFTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

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