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Marques déposées par DISTRICT du PAYS de LA CHATAIGNERAIETODO
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LA BOGUE UN JEU QUI NE MANQUE PAS DE PIQUANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOGUE UN JEU QUI NE MANQUE PAS DE PIQUANT
DISTRICT du PAYS de LA CHATAIGNERAIE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3061442
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
25/10/2010
LA BOGUE UN JEU QUI NE MANQUE PAS DE PIQUANT de DISTRICT du PAYS de LA CHATAIGNERAIE

Présentation de la marque LA BOGUE UN JEU QUI NE MANQUE PAS DE PIQUANT

Déposée le 25 octobre 2000 par DISTRICT du PAYS de LA CHATAIGNERAIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « LA BOGUE UN JEU QUI NE MANQUE PAS DE PIQUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est DISTRICT du PAYS de LA CHATAIGNERAIETODO domicilié(e) Rond Point des Sources de la Vendée, LA TARDIERE, 85120 LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 500 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude OUVRARD, Président - France.

La marque LA BOGUE UN JEU QUI NE MANQUE PAS DE PIQUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOGUE UN JEU QUI NE MANQUE PAS DE PIQUANT est expirée depuis le 25 octobre 2010.


DISTRICT du PAYS de LA CHATAIGNERAIE, Collectivité Territoriale - Rond Point des Sources de la Vendée, LA TARDIERE, 85120 LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 248500415


M. Claude OUVRARD, Président - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Cartes à jouer Jeux de cartes Produits de l'imprimerie Articles de bureau (à l'exception des meubles) Affiches - photographies Cartes de visite Cartes postales Cartes de vux Calendriers Cartes géographiques Drapeaux en papier Jeux Jouets à l'exception des jeux électroniques Les appareils automatiques et ceux utilisant la programmation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].