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Marques déposées par la société District de Vire
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AMIBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMIBUS
District de Vire

Numéro de dépôt :
93492431
Date de dépôt :
15/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2003

Présentation de la marque AMIBUS

Déposée le 15 novembre 1993 par la société District de Vire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société District de Vire domicilié(e) Hôtel de Ville, Rue Deslongrais - B.P. 76, 14501 VIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 400 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Maire - France.

La marque AMIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMIBUS est expirée depuis le 15 novembre 2003.


District de Vire - Hôtel de Ville, Rue Deslongrais - B.P. 76, 14501 VIRE CEDEX - France - SIREN 241400381


Monsieur le Maire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

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