TEOR
Présentation de la marque TEOR
Déposée le 19 mai 1998 par DISTRICT de l'AGGLOMERATION ROUENNAISE Etablissement Public de Coopération Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TEOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEOR est expirée depuis le 19 mai 2008.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27