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Marques déposées par DISTRICT de l'AGGLOMERATION ROUENNAISE Etablissement Public de Coopération Intercommunale
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TEOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEOR
DISTRICT de l'AGGLOMERATION ROUENNAISE Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
98733904
Date de dépôt :
19/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2008

Présentation de la marque TEOR

Déposée le 19 mai 1998 par DISTRICT de l'AGGLOMERATION ROUENNAISE Etablissement Public de Coopération Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est DISTRICT de l'AGGLOMERATION ROUENNAISE Etablissement Public de Coopération Intercommunale, domicilié(e) 32 rue de l'Avalasse, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRICT DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE - France.

La marque TEOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEOR est expirée depuis le 19 mai 2008.


DISTRICT de l'AGGLOMERATION ROUENNAISE Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 32 rue de l'Avalasse, 76000 ROUEN - France


DISTRICT DE L'AGGLOMERATION ROUENNAISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Véhicules Transport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.