PUISSANCE 15

DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER (Collectivité Territoriale)

Présentation de la marque PUISSANCE 15

Déposée le 28 mai 1997 par la société DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER (Collectivité Territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUISSANCE 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la société DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER (Collectivité Territoriale domicilié(e) 275 Rue Léon Blum BP 9531, 34045 MONTPELLIER Cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 400 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques VALLET Directeur Général du District de l'Agglomération de Montpellier - France.

La marque PUISSANCE 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUISSANCE 15 est expirée depuis le 28 mai 2007.

DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER (Collectivité Territoriale a également déposé les autres marques suivantes : L'INTERFACE DES MONDES REELS & VIRTUELS , ATEMPART , CAP M ALPHA CENTRE EUROPEEN D'ENTREPRISE ET D'INNOVATION MONTPELLIER DISTRICT , HELIOPOLIS , TEMPART , INTERFACE TO REAL & VIRTUAL WORLDS , CAP ALPHA , ANTENNA , EURO HISTOIRE "POUR UNE HISTOIRE EUROPEENNE DE L'EUROPE" , CAP ALPHA