EURO HISTOIRE "POUR UNE HISTOIRE EUROPEENNE DE L'EUROPE"

DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER (collectivité territoriale)

Présentation de la marque EURO HISTOIRE "POUR UNE HISTOIRE EUROPEENNE DE L'EUROPE"

Déposée le 8 juillet 1994 par la société DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER (collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « EURO HISTOIRE "POUR UNE HISTOIRE EUROPEENNE DE L'EUROPE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la société DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER (collectivité territoriale domicilié(e) 275 rue Léon Blum BP 9531, 34045 MONTPELLIER cedex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 400 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques VALLET Directeur Général du District de l'Agglomération de Montpellier - France.

La marque EURO HISTOIRE "POUR UNE HISTOIRE EUROPEENNE DE L'EUROPE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO HISTOIRE "POUR UNE HISTOIRE EUROPEENNE DE L'EUROPE" est expirée depuis le 8 juillet 2004.

DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER (collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes : L'INTERFACE DES MONDES REELS & VIRTUELS , ATEMPART , CAP M ALPHA CENTRE EUROPEEN D'ENTREPRISE ET D'INNOVATION MONTPELLIER DISTRICT , PUISSANCE 15 , HELIOPOLIS , TEMPART , INTERFACE TO REAL & VIRTUAL WORLDS , CAP ALPHA , ANTENNA , CAP ALPHA