Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP ALPHA
DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER

Numéro de dépôt :
1624500
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
09/03/1999
CAP ALPHA de DISTRICT DE L\'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER

Présentation de la marque CAP ALPHA

Déposée le 9 mars 1989 par DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CAP ALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER, domicilié(e) 14, rue Marcel de Serres, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques VALLET Directeur Général - France.

La marque CAP ALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ALPHA est expirée depuis le 9 mars 1999.

DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER a également déposé les autres marques suivantes : L'INTERFACE DES MONDES REELS & VIRTUELS , ATEMPART , CAP M ALPHA CENTRE EUROPEEN D'ENTREPRISE ET D'INNOVATION MONTPELLIER DISTRICT , PUISSANCE 15 , HELIOPOLIS , TEMPART , INTERFACE TO REAL & VIRTUAL WORLDS , CAP ALPHA , ANTENNA , EURO HISTOIRE "POUR UNE HISTOIRE EUROPEENNE DE L'EUROPE"


DISTRICT DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER - 14, rue Marcel de Serres, 34000 MONTPELLIER - France


M. Jacques VALLET Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

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