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Marques déposées par DISTRICT DE HAUTE MAURIENNE (établissement public intercommunal
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HAUTE MAURIENNE VANOISE HMV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE MAURIENNE VANOISE HMV
DISTRICT DE HAUTE MAURIENNE (établissement public intercommunal)

Numéro de dépôt :
1725744
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE
Date d'expiration :
17/01/2001
HAUTE MAURIENNE VANOISE HMV de DISTRICT DE HAUTE MAURIENNE (établissement public intercommunal

Présentation de la marque HAUTE MAURIENNE VANOISE HMV

Déposée le 17 janvier 1991 par DISTRICT DE HAUTE MAURIENNE (établissement public intercommunal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « HAUTE MAURIENNE VANOISE HMV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTRICT DE HAUTE MAURIENNE (établissement public intercommunal), domicilié(e) Centre Cantonal de Services Publics, 73480 LANSLEBOURG MONT-CENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Josette FILLIOL - France.

La marque HAUTE MAURIENNE VANOISE HMV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE MAURIENNE VANOISE HMV est expirée depuis le 17 janvier 2001.

DISTRICT DE HAUTE MAURIENNE (établissement public intercommunal a également déposé les autres marques suivantes : PRIX DU LIVRE DE L'ASTRONOMIE HAUTE MAURIENNE VANOISE FESTIVAL DE L'ASTRONOMIE 1991


DISTRICT DE HAUTE MAURIENNE (établissement public intercommunal) - Centre Cantonal de Services Publics, 73480 LANSLEBOURG MONT-CENIS - France


Madame Josette FILLIOL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Action de promotion du District dans les divers documents d'accueil et d'appel : dépliants, brochures, affiches, papier à lettres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).