Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGES PERCHES VAL DE DROME
DISTRICT D'AMENAGEMENT DU VAL DE DRÔME (Collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
3119943
Date de dépôt :
07/09/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2011
VILLAGES PERCHES VAL DE DROME de DISTRICT D\'AMENAGEMENT DU VAL DE DRÔME (Collectivité territoriale

Présentation de la marque VILLAGES PERCHES VAL DE DROME

Déposée le 7 septembre 2001 par la société DISTRICT D'AMENAGEMENT DU VAL DE DRÔME (Collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VILLAGES PERCHES VAL DE DROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la société DISTRICT D'AMENAGEMENT DU VAL DE DRÔME (Collectivité territoriale domicilié(e) RUE HENRI BARBUSSE, BP 331, 26402 CREST CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 600 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRICT D'AMENAGEMENT DU VAL DE DRÔME SERVICE TOURISME - France.

La marque VILLAGES PERCHES VAL DE DROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119943.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGES PERCHES VAL DE DROME est expirée depuis le 7 septembre 2011.


DISTRICT D'AMENAGEMENT DU VAL DE DRÔME (Collectivité territoriale) - RUE HENRI BARBUSSE, BP 331, 26402 CREST CEDEX - France - SIREN 242600252


DISTRICT D'AMENAGEMENT DU VAL DE DRÔME SERVICE TOURISME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

- Produits de l'imprimerie : dépliants touristiques, papier à en-tête. - Service de télécommunication par réseau Internet. - Edition de livres, revues. - Panneau de signalétique (ni lumineuse, ni mécanique) métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.