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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Districonseils
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Ice Fruit of Madagascar
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ice Fruit of Madagascar
Districonseils, EURL

Numéro de dépôt :
3778031
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2020
Ice Fruit of Madagascar de Districonseils

Présentation de la marque Ice Fruit of Madagascar

Déposée le 27 octobre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Districonseils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ice Fruit of Madagascar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Districonseils domicilié(e) 59 Rue du 4 Septembre - 77810 - THOMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 734 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Districonseils domicilié(e) 59 Rue du 4 Septembre - 77810 - THOMERY - France.

La marque Ice Fruit of Madagascar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ice Fruit of Madagascar est expirée depuis le 27 octobre 2020.

Districonseils a également déposé les autres marques suivantes : bourbonnoire , Fruit of Madagascar , Les Primeurs de Nosy Be , Les Primeurs de Madagascar


Districonseils, EURL - 59 Rue du 4 Septembre - 77810 - THOMERY - France - SIREN 502734122


Districonseils - 59 Rue du 4 Septembre - 77810 - THOMERY - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576480 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.