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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICOM
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DISTRICOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTRICOM
DISTRICOM, SAS

Numéro de dépôt :
4201055
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2025
DISTRICOM de DISTRICOM

Présentation de la marque DISTRICOM

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTRICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICOM domicilié(e) Parc de la haute borne, 30 rue Hubble - 59262 - SAINGHAIN EN MÉLANTOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRICOM, M. Philippe DECONINCK domicilié(e) Parc de la haute borne, 30 rue Hubble - 59262 - SAINGHAIN EN MÉLANTOIS - France.

La marque DISTRICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRICOM arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

DISTRICOM a également déposé les autres marques suivantes : DISTRIMASK , SUPERBOARD , Workout Suspension Trainer , ART & SERVICES , PEINTRES & SCULPTEURS MADE-IN-ART , DISTRICOM , GALEART GESTIONNAIRE ET COURTIER EN OEUVRES D'ART , Pure Shape , AIR VIEW , E.S.M.


DISTRICOM, SAS - Parc de la haute borne, 30 rue Hubble - 59262 - SAINGHAIN EN MÉLANTOIS - France


DISTRICOM, M. Philippe DECONINCK - Parc de la haute borne, 30 rue Hubble - 59262 - SAINGHAIN EN MÉLANTOIS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.