Déposée par voie électronique le 16 juillet 2020 par DISTRICLOS HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DISTRICLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-32 du 7 août 2020.
Le déposant est DISTRICLOS HOLDING domicilié(e) 1200 rte des lucioles - 06560 - Valbonne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASKESIS, Monsieur Bastien BERNARD domicilié(e) 473 route des dolines - 06560 - Valbonne - France.
La marque DISTRICLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRICLOS arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.
DISTRICLOS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
DISTRICLOS HOLDING - 1200 rte des lucioles - 06560 - Valbonne - France
ASKESIS, Monsieur Bastien BERNARD - 473 route des dolines - 06560 - Valbonne - France
Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32
Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52
Adhésifs (matières collantes), adhésifs pour coller des métaux entre eux autres qu'à usage papetier ou domestique, préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; Scellements chimiques ; Colles [apprêts] ; préparations chimiques sous forme d’accélérateurs de colles ; l’ensemble de ces produits étant destinés à l’installation, le montage, la pose, l'entretien et la réparation de clôtures, portails, portillons, grillages, rambardes, barrières et de leurs accessoires ;
Vernis, peintures et laques (à l’exception des isolants) ; enduits (peintures) ; résines naturelles à l’état brut ; produits pour la conservation du bois pour clôtures, produit pour la protection des métaux, produits anticorrosion ; huiles pour bois ; l’ensemble de ces produits étant destinés à l’installation, le montage, la pose, l'entretien et la réparation de clôtures, portails, portillons, grillages, rambardes, barrières et de leurs accessoires ;
Clôtures métalliques ; Matériaux métalliques pour clôtures ; Panneaux de clôture en métal ; Câbles et fils métalliques non électriques ; rambardes, grillages, panneaux et poteaux métalliques ; Portes, portails et portillons métalliques ; serrurerie et quincaillerie metalliques ; articles de visserie, clouterie, boulonnerie et pitonnerie métallique, clés, lambris, ferraillage, écrous, rivets, goujons, agrafes, éléments pour la construction, treillages, treillis, raccords, pergolas, portails, barrières, piquets, grillages, poignées de portes, portails et portillons, verrous, chevilles, ferrures, charnières, boîtes aux lettres, quincaillerie pour clôtures métalliques, gabions métalliques ; tendeurs ; supports metalliques pour poteaux, clôtures, grillages, rambardes, portes, portails et portillons ; tous les produits précités étant métalliques ou majoritairement métalliques ;
Machines pour le bricolages, la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et machines-outils ; appareils et machines à souder électriques et non électriques ; moteurs et dispositifs (machines, autre que manuel) électriques , hydrauliques ou pneumatiques de production et de transmission de la force motrice pour portails, portes, portillons, clôtures ; perceuses ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de lavage ; scies (machines) ; lames de scies (parties de machines) ; scies électroportatives ; marteaux-perforateurs ; visseuses ; pistolets à peinture ; pistolets à colle ; porte-forets (partie de machine) ; embouts de vissage (parties d’outils) ; dispositif de commande pour l’ouverture et la fermeture à distance de portails, portes, portillons, clôtures ;
Système unités de commande pour ouvertures de portails, portillons, clôtures, appareils photovoltaïques pour la production d’électricité ; équipement pour le traitement de la domotique, à savoir appareils de programmation et de commande à distance d’éclairages et de dispositifs d’ouvertures et fermetures de portails, portillons, portes ou clôtures ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques transportables ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ; boiseries ; poteaux ; tonnelles ; abris de jardin ; cabanes ; canisses ; clôtures, portails, portillons, grillages, panneaux, rambardes ; barrières ; piquets ; portes ; boîtes aux lettres ; supports de poteaux ; soubassements et panneaux de soubassements ; lamelles, lames et lattes d’occultation ; tous les produits précités étant non métalliques ou majoritairement non métalliques ;
Articles de quincaillerie non métallique, destinés à la fabrication, l’armature, l’installation, l’entretien ou la réparation de clôtures, portails, portillons, grillages, rambardes et barrières ; bois de construction ; bois façonnés ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; poignets de portes, portails et portillons ; bouchons pour poteaux ; cales de montage ; tous les produits précités étant non métalliques ou majoritairement non métalliques ;
Haies artificielles ;
Services de démonstration de produits ; publicité ; organisation d’opérations promotionnelles ; information et conseils commerciaux et techniques aux consommateurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; traitement administratif de commandes d’achats ; diffusion d’annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques et des données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation et configuration de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente par correspondance, services de vente au détail, d'enchères, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication, de regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) (ces services permettant aux consommateurs de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, notamment à partir d'un site Web) ; l’ensemble des services précités étant réalisés afin d’organiser la distribution, de proposer à la vente, de promouvoir et de vendre les produits suivants : clôtures, portails, portillons, grillages, piquets, claustras, tonnelles, abris de jardin, cabanes, canisses, haies artificielles, produits destinés à l’installation, le montage, la pose, l'entretien et la réparation de clôtures, portails, portillons, grillages, rambardes, barrières et de leurs accessoires et notamment les adhésifs, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, scellements chimiques, colles, préparations chimiques sous forme d’accélérateurs de colles, vernis, peintures et laques, enduits, résines naturelles, produits pour la conservation du bois pour clôtures, produit pour la protection des métaux, produits anticorrosion, huiles pour bois, matériaux pour clôtures, panneaux et poteaux, câbles et fils non électriques, serrurerie et quincaillerie, poignées de portes, portails et portillons, boîtes aux lettres, gabions, tendeurs, supports pour poteaux, clôtures, grillages, rambardes, portes, portails et portillons, machines, outils et appareils pour le bricolages, moteurs et dispositifs électriques , hydrauliques ou pneumatiques de production et de transmission de la force motrice pour portails, portes, portillons, clôtures, dispositif de commande pour l’ouverture et la fermeture à distance de portails, portes, portillons, clôtures, système unités de commande pour ouvertures de portails, portillons, clôtures, appareils photovoltaïques pour la production d’électricité, équipement pour le traitement de la domotique, à savoir appareils de programmation et de commande à distance d’éclairages et de dispositifs d’ouvertures et fermetures de portails, portillons, portes ou clôtures, lamelles, lames et lattes d’occultation, soubassements et panneaux de soubassements ;
Services d’installation, montage et pose de clôtures, portails, portillons, grillages et barrières ; services d’entretien et de réparation de clôtures, portails, portillons, grillages, rembardes et barrières et de leurs accessoires ; informations en matière d’installation, de montage, de pose, d'entretien et de réparation de clôtures, portails, portillons, grillages, rambardes, barrières et de leurs accessoires ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de livraison et de distribution de produits, marchandises, matériaux, appareils et articles de bricolage ; informations en matière de transport, de livraison et de distribution.
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