Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAINCLASS
DISTRICLASS MEDICAL, SA

Numéro de dépôt :
3859358
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
DRAINCLASS de DISTRICLASS MEDICAL

Présentation de la marque DRAINCLASS

Déposée le 16 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) DISTRICLASS MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DRAINCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRICLASS MEDICAL domicilié(e) 110 ALLEE LOUIS LEPINE, BP 14 - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 335 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRICLASS MEDICAL domicilié(e) 110 ALLEE LOUIS LEPINE, BP 14 - 69970 - CHAPONNAY - France.

La marque DRAINCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAINCLASS est expirée depuis le 16 septembre 2021.

DISTRICLASS MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : HEMOPORT , DISTRICLASS , HEMOCAN , HEATWIRE , NETCATH , DISTRIPATCH , INJECATH , MEDOM FRANCE COMPAGNIE FRANCAISE D'HOSPITALISATION A DOMICILE , THERMOWIRE , AIRCATH


DISTRICLASS MEDICAL, SA - 110 ALLEE LOUIS LEPINE, BP 14 - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 327335311


DISTRICLASS MEDICAL - 110 ALLEE LOUIS LEPINE, BP 14 - 69970 - CHAPONNAY - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.