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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL
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DISTRIPATCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISTRIPATCH
DISTRICLASS MEDICAL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3176775
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
26/07/2022
DISTRIPATCH de DISTRICLASS MEDICAL

Présentation de la marque DISTRIPATCH

Déposée le 26 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DISTRIPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL domicilié(e) 16 RUE PAUL BERT - 42000 - ST ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 335 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRICLASS MEDICAL, SAS domicilié(e) 16 RUE PAUL BERT - 42000 - ST ETIENNE - France.

La marque DISTRIPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISTRIPATCH est expirée depuis le 26 juillet 2022.

DISTRICLASS MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : HEMOPORT , DISTRICLASS , HEMOCAN , DRAINCLASS , HEATWIRE , NETCATH , INJECATH , MEDOM FRANCE COMPAGNIE FRANCAISE D'HOSPITALISATION A DOMICILE , THERMOWIRE , AIRCATH


DISTRICLASS MEDICAL SAS, SAS - 16 RUE PAUL BERT - 42000 - ST ETIENNE - France - SIREN 327335311


DISTRICLASS MEDICAL, SAS - 16 RUE PAUL BERT - 42000 - ST ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2012 n°2505913 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-07-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques ; prothèses ; matériels de suture, prothèses pariétales.