Déposée le 30 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) districlass medical
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DIALCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-44 du 4 novembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) districlass medical domicilié(e) 110 ALLEE LOUIS LEPINE, BP 14 - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 335 311 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, districlass medical domicilié(e) 110 ALLEE LOUIS LEPINE, BP 14 - 69970 - CHAPONNAY - France.
La marque DIALCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3383114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
districlass medical, SA - 110 ALLEE LOUIS LEPINE, BP 14 - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 327335311
districlass medical - 110 ALLEE LOUIS LEPINE, BP 14 - 69970 - CHAPONNAY - France
Inscription le 17 mars 2006 - renonciation partielle n°430335 - Publication au BOPI 2006-03-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Renouvellement avec limitation le 30 juillet 2015 n°2594241 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-07-30
Appareils et instruments chirurgicaux, articles orthopédiques ; prothèses ; matériels de suture ; canules pour accès vasculaires implantables, canules implantables pour dialyse.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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