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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRICLASS MEDICAL
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ASYCATH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASYCATH
DISTRICLASS MEDICAL, SA

Numéro de dépôt :
4168577
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
ASYCATH de DISTRICLASS MEDICAL

Présentation de la marque ASYCATH

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) DISTRICLASS MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASYCATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRICLASS MEDICAL domicilié(e) 110 Allée Louis Lépine, BP14 - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 335 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRICLASS MEDICAL, M. JACQUES BERTHEAS domicilié(e) 110 Allée Louis Lépine, BP14 - 69970 - CHAPONNAY - France.

La marque ASYCATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASYCATH arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

DISTRICLASS MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : HEMOPORT , DISTRICLASS , HEMOCAN , DRAINCLASS , HEATWIRE , NETCATH , DISTRIPATCH , INJECATH , MEDOM FRANCE COMPAGNIE FRANCAISE D'HOSPITALISATION A DOMICILE , THERMOWIRE


DISTRICLASS MEDICAL, SA - 110 Allée Louis Lépine, BP14 - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 327335311


DISTRICLASS MEDICAL, M. JACQUES BERTHEAS - 110 Allée Louis Lépine, BP14 - 69970 - CHAPONNAY - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.