Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL SA
/
IONIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IONIS
DISTRICLASS MEDICAL SA, SAS

Numéro de dépôt :
99811040
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2029

Présentation de la marque IONIS

Déposée le 3 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL SA domicilié(e) 110 RUE allée Louis Lépine - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 335 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTHEAS Jacques domicilié(e) 110 RUE allée Louis Lépine - 69970 - CHAPONNAY - France.

La marque IONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IONIS arrivera à expiration en date du 3 septembre 2029.

DISTRICLASS MEDICAL SA a également déposé les autres marques suivantes : PAINCATH , BIONIS , EJECATH , BYPASS-BAND , SYTIA , PRORING , AXIAL , DISTRICATH , ELIES , SECURICATH


DISTRICLASS MEDICAL SA, SAS - 110 RUE allée Louis Lépine - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 327335311


M. BERTHEAS Jacques - 110 RUE allée Louis Lépine - 69970 - CHAPONNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2009 n°2412631 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-09

Inscription le 11 février 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°515727 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722403 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; chambres implantables à cathéters sous-cutanés pour injection de produits.