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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL SA
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EJECATH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EJECATH
DISTRICLASS MEDICAL SA, SAS

Numéro de dépôt :
3270639
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/01/2024
EJECATH de DISTRICLASS MEDICAL SA

Présentation de la marque EJECATH

Déposée le 30 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EJECATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL SA domicilié(e) 110 Allée Louis LEPINE, BP 14 - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 335 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRICLASS MEDICAL, SA, M. BERTHEAS Jacques domicilié(e) 110 Allée Louis LEPINE, BP 14 - 69970 - CHAPONNAY - France.

La marque EJECATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EJECATH est expirée depuis le 30 janvier 2024.

DISTRICLASS MEDICAL SA a également déposé les autres marques suivantes : PAINCATH , IONIS , BIONIS , BYPASS-BAND , SYTIA , PRORING , AXIAL , DISTRICATH , ELIES , SECURICATH


DISTRICLASS MEDICAL SA, SAS - 110 Allée Louis LEPINE, BP 14 - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 327335311


DISTRICLASS MEDICAL, SA, M. BERTHEAS Jacques - 110 Allée Louis LEPINE, BP 14 - 69970 - CHAPONNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547819 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques ; prothèses ; matériels de suture, aiguilles à usage médical ; aiguilles pour chambres implantables ; Applicateur pour aiguilles à usage médical, dispositifs de protection et de sécurité pour aiguille à usage médical.