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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRICLASS MEDICAL SA
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DISTRICATH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISTRICATH
DISTRICLASS MEDICAL SA, SA

Numéro de dépôt :
1341376
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2026
DISTRICATH de DISTRICLASS MEDICAL SA

Présentation de la marque DISTRICATH

Déposée le 31 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) DISTRICLASS MEDICAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISTRICATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRICLASS MEDICAL SA domicilié(e) 110 ALLEE LOUIS LEPINE - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 335 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRICLASS MEDICAL, SA, M. BERTRAND Olivier domicilié(e) 110 ALLEE LOUIS LEPINE - 69970 - CHAPONNAY - France.

La marque DISTRICATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DISTRICATH arrivera à expiration en date du 31 janvier 2026.

DISTRICLASS MEDICAL SA a également déposé les autres marques suivantes : PAINCATH , IONIS , BIONIS , EJECATH , BYPASS-BAND , SYTIA , PRORING , AXIAL , ELIES , SECURICATH


DISTRICLASS MEDICAL SA, SA - 110 ALLEE LOUIS LEPINE - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 327335311


DISTRICLASS MEDICAL, SA, M. BERTRAND Olivier - 110 ALLEE LOUIS LEPINE - 69970 - CHAPONNAY - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2005 n°2300449 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°371807 - Publication au BOPI 2003-06-10

Renouvellement sans limitation n°2061069 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2015 n°2604755 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-17

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.