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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL SA
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BIONIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIONIS
DISTRICLASS MEDICAL SA, SAS

Numéro de dépôt :
3034998
Date de dépôt :
09/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2030

Présentation de la marque BIONIS

Déposée le 9 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRICLASS MEDICAL SA domicilié(e) 110 Allée Louis Lépine - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 335 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTHEAS JACQUES domicilié(e) 110 Allée Louis Lépine - 69970 - CHAPONNAY - France.

La marque BIONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIONIS arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.

DISTRICLASS MEDICAL SA a également déposé les autres marques suivantes : PAINCATH , IONIS , EJECATH , BYPASS-BAND , SYTIA , PRORING , AXIAL , DISTRICATH , ELIES , SECURICATH


DISTRICLASS MEDICAL SA, SAS - 110 Allée Louis Lépine - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 327335311


M. BERTHEAS JACQUES - 110 Allée Louis Lépine - 69970 - CHAPONNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2434661 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2020 n°2746447 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-27

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; chambres implantables à cathéters sous-cutanés pour injection de produits.