Marque expirée - Marque en non vigueur

CAD ALLIANCE DIRECT
Districad SARL

Numéro de dépôt :
3454415
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016
CAD ALLIANCE DIRECT de Districad

Présentation de la marque CAD ALLIANCE DIRECT

Déposée le 2 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Districad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAD ALLIANCE DIRECT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Districad domicilié(e) 2 bis Rue Henri Régnault,94700 MAISONS ALFORT - 94700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 889 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Districad domicilié(e) 2 bis Rue Henri Régnault,94700 MAISONS ALFORT - 94700 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAD ALLIANCE DIRECT est expirée depuis le 2 octobre 2016.

Districad a également déposé les autres marques suivantes : CADLINE


Districad SARL - 2 bis Rue Henri Régnault,94700 MAISONS ALFORT - 94700 - France - SIREN 478889074


Districad - 2 bis Rue Henri Régnault,94700 MAISONS ALFORT - 94700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Éducation ; formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.