Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITRONNELLE
DISTRICAD (SARL) 11 AVENUE JOFFRE 92380 -GARCHES.

Numéro de dépôt :
1146497
Date de dépôt :
16/01/1980
Lieu de dépôt :
NANTERRE
CITRONNELLE de DISTRICAD 11 AVENUE JOFFRE 92380 -GARCHES

Présentation de la marque CITRONNELLE

Déposée le 16 janvier 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRICAD 11 AVENUE JOFFRE 92380 -GARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTERRE), la marque française « CITRONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRICAD 11 AVENUE JOFFRE 92380 -GARCHES - France.

La marque CITRONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146497.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CITRONNELLE est expirée depuis le 16 janvier 1990.


DISTRICAD (SARL) 11 AVENUE JOFFRE 92380 -GARCHES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

CHANDELLES,BOUGIES,VEILLEUSE ET MECES.OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN,COUTELLERIE,FOURCHETTES ET CUILLERS.INSTALLATION D'ECLAIRAGE.METAUX PRECIEUX ET LEURS ALLIAGES ET OBJETS EN CES MATIERES OU EN PLAQUE ( EXCEPTE COUTELLERIE,FOURCHETTES ET CUILLERS JOAILLERIE,PIERRES PRECIEUSES, HORLOGERIE ET AUTRES INSTRUMENTS CHRONOMETRIQUES.PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER,CARTON ET ARTICLES EN CARTON,ARTICLES POUR RELIURES,PHOTOGRAPHIES,MATERIAUX POUR LES ARTISTES,ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES)CARTES A JOUER,CARACTERES D'IMPRIMERIE,CLICHES.CUIR ET IMITATION DU CUIR,ARTICLES EN CES MATIERES,NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES,PEAUX MALLES ET VALISES,PARAPLUIES,PARASOLS ET CANNES.MATERIAUX DE CONSTRUCTION,PIERRES NATURELLES OU ARTIFICIELLES,CIMENT,CHAUX,MORTIER,PLATRE ET GRAVIER,TUYAUX EN GRES OU EN CIMENT,PRODUITS POUR LA CONSTRUCTION DES ROUTES,ASPHALTE,POIX ET BITUME,MAISONS TRANSPORTABLES,MONUMENTS EN PIERRE,CHEMINEES.MEUBLES,GLACES, CADRES,ARTICLES ( NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES)EN BOIS,LIEGE,ROSEAU JONC,OSIER, EN CORNE,IVOIRE,BALEINE,ECAILLE AMBRE,NACRE,ECUME DE MER;CELLULOID ET SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIERES PLASTIQUES.PETITS USTENSILES ET RECIPIENTS PORTATIFS POUR LE MENAGE ET LA CUISINE ( NON EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUE) PEIGNES,VERRERIE,PORCELAINE ET FAIENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES.TISSUS,COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE,ARTICLES TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES.JEUX,JOUETS,ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORTS ( A L'EXCEPTION DES VETEMENTS) , ORNEMENTS ET DECORATIONS POUR ARBRES DE NOEL.ARTICLES POUR FUMEURS,ALLUMETTES.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.