DISTRIBUTION, EXPLOITATION DE FONTAINE D'EAU DE SOURCE, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3269577
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2024
Présentation de la marque SOURCE RICHELIEU
Déposée le 21 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOURCE RICHELIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION domicilié(e) Route de Montreuil - 60130 - BULLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 665 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France.
La marque SOURCE RICHELIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBUTION, EXPLOITATION DE FONTAINE D'EAU DE SOURCE, société à responsabilité limitée - Route de Montreuil - 60130 - BULLES - France - SIREN 400665428
SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2547996 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10
Distributeurs automatiques. Fontaines, brumisateurs, appareils à filtrer et à distribuer l'eau. Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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