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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
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SALLES DE BAINS CREATIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SALLES DE BAINS CREATIONS
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1450610
Date de dépôt :
18/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018
SALLES DE BAINS CREATIONS de DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Présentation de la marque SALLES DE BAINS CREATIONS

Déposée le 18 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALLES DE BAINS CREATIONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE domicilié(e) 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc Alata,60550 VERNEUIL EN HALATTE (dossier no 2364539) - 60550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2364539) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SALLES DE BAINS CREATIONS est expirée depuis le 18 février 2018.

DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : DUPONT , envie de salle de bain , TEMPERLY , ENVIE DE SALLE DE BAIN , DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE , CEDEO , CALOSAN , SANIMARCHE , IDRO , CEDEO SANITAIRE-CHAUFFAGE-PLOMBERIE


DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE Société par actions simplifiée - 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc Alata,60550 VERNEUIL EN HALATTE (dossier no 2364539) - 60550 - France - SIREN 572141885


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2364539) - 75441 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Renouvellement sans limitation le 20 février 2008 n°2364539 - Publication au BOPI 2008-02-20

Renouvellement sans limitation n°2106447 - Publication au BOPI 1998-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 3 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255545 - Publication au BOPI 1998-06-03

Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352689 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 13 mai 2004 - Changement d'adresse n°392537 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440002 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 23 janvier 1998 - Changement d'adresse n°248454 - Publication au BOPI 1998-01-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires, matériaux de construction non métalliques, meubles, glaces, produits en bois, liège, matières plastiques, constructions et réparations.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.