Marque enregistrée - Marque en vigueur

envie de salle de bain
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Numéro de dépôt :
4400038
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
envie de salle de bain de DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Présentation de la marque envie de salle de bain

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « envie de salle de bain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE domicilié(e) 2 AVENUE DES CHARMES - 60550 - VERNEUIL-EN-HALATTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 PLACE D'ESTIENNE D'ORVES - 75009 - PARIS - France.

La marque envie de salle de bain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque envie de salle de bain arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : DUPONT , TEMPERLY , ENVIE DE SALLE DE BAIN , DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE , CEDEO , CALOSAN , SANIMARCHE , IDRO , CEDEO SANITAIRE-CHAUFFAGE-PLOMBERIE , Temperly


DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE - 2 AVENUE DES CHARMES - 60550 - VERNEUIL-EN-HALATTE - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 PLACE D'ESTIENNE D'ORVES - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Logiciels d'application pour téléphones portables et tablettes ; logiciels de réalisation de plans en trois dimensions de projets de salles de bains ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; publications électroniques téléchargeables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de purification de l'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de climatisation ;

Catalogues ; produits de l'imprimerie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; organisation et réalisation de présentation de produits ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation en ligne de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publications de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques ; intermédiation commerciale dans le domaine de la construction et de la décoration intérieures, à savoir intermédiation avec des professionnels du bâtiment et de la construction ;

Informations et conseils en matière de construction et travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, services de construction, services d'installation et de réparation d'équipements de chauffage, d'appareils et installations sanitaires et d'appareils et installations de ventilation et de climatisation ; travaux de plomberie.