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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
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DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1386228
Date de dépôt :
03/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2026

Présentation de la marque DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE

Déposée le 3 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE domicilié(e) 2 avenue des Charmes, ZAC du parc Alata - 60550 - VERNEUIL EN HALATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 37

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : DUPONT , envie de salle de bain , TEMPERLY , ENVIE DE SALLE DE BAIN , CEDEO , CALOSAN , SANIMARCHE , IDRO , CEDEO SANITAIRE-CHAUFFAGE-PLOMBERIE , Temperly


DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée - 2 avenue des Charmes, ZAC du parc Alata - 60550 - VERNEUIL EN HALATTE - France - SIREN 572141885


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2006 n°2320374 - Publication au BOPI 2006-07-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation n°2073209 - Publication au BOPI 1996-36

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440002 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°392536 - Publication au BOPI 2004-05-13

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632948 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23

Tous matériels et accessoires pour l'équipement de la salle de bains, le chauffage, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.