DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3724617
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2030
Présentation de la marque DISPART LA PIECE DETACHEE CHAUFFAGE
Déposée par voie électronique le 25 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DISPART LA PIECE DETACHEE CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE domicilié(e) 2 Avenue des Charmes, ZAC du Parc Alata - 60550 - VERNEUIL EN HALATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 885 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque DISPART LA PIECE DETACHEE CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée - 2 Avenue des Charmes, ZAC du Parc Alata - 60550 - VERNEUIL EN HALATTE - France - SIREN 572141885
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2020 n°2742267 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-09
Détartrants autre qu'usage domestique. ;
Détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; détartrants à usage domestique. ;
Clapets de conduites d'eau en métal ; tuyaux flexibles métalliques, quincaillerie métallique. ;
Cartes électroniques (parties de machines) ; clapets (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; injecteurs (parties de machines) ; gicleurs (parties de machines) ; boîtiers d'allumage (parties de machine) ; condensateurs de vapeur (parties de machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; électrovannes (parties de machines) ; vannes (parties de machines) ; aquastats (parties de machines) ; vases d'expansion (parties de machines). ;
Interrupteurs ; sondes d'ionisation (instruments de mesurage) ; thermocouples (appareils de mesurage) ; thermostats ; voyants (instruments de contrôle et mesurage) ; anodes ; résistances électriques ; condensateurs électriques ; analyseurs de combustion (instruments de contrôle et de mesurage) ; veilleuses (instrument de contrôle) ; minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie) ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. ;
Allumeurs électroniques (parties d'installations de chauffage) ; cartes électroniques (parties d'installations de chauffage) ; corps chauffant ; disconnecteurs (parties d'installations de chauffage) ; échangeurs thermiques ; électrodes (parties d'installations de chauffage) ; injecteurs (parties d'installations de chauffage) ; gicleurs (parties d'installations de chauffage) ; boîtiers d'allumage (parties d'installations de chauffage) ; vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage) ; aquastats (parties d'installations de chauffage) ; vases d'expansion (parties d'installations de chauffage) ; appareils et installations de chauffage ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. ;
Catalogues, brochures, fiches techniques de produits (imprimés), produits de l'imprimerie. ;
Tuyaux flexibles non métalliques ; joints (garnitures d'étanchéité), matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. ;
Brosserie ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement. ;
Vente au détail et en gros d'installations de chauffage et d'installations sanitaires, vente au détail et en gros de pièces détachées et d'accessoires d'installations de chauffage et d'installations sanitaires, présentation en ligne des produits précités en vue de leur vente et services d'informations et de renseignements commerciaux relatifs à ces produits ; démonstration de produits ; publicité, promotion des ventes pour les tiers ; distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'exposition et de foires à but commerciaux ou de publicité.
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