Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEDEO
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1660759
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2021
CEDEO de DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Présentation de la marque CEDEO

Déposée le 7 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEDEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE domicilié(e) 2 avenue des Charmes ZAC du Parc Alata - 60550 - VERNEUIL EN HALATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque CEDEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEDEO est expirée depuis le 7 mai 2021.

DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : DUPONT , envie de salle de bain , TEMPERLY , ENVIE DE SALLE DE BAIN , DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE , CALOSAN , SANIMARCHE , IDRO , CEDEO SANITAIRE-CHAUFFAGE-PLOMBERIE , Temperly


DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, société par actions simplifiée unipersonnelle - 2 avenue des Charmes ZAC du Parc Alata - 60550 - VERNEUIL EN HALATTE - France - SIREN 572141885


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2001 n°2190592 - Publication au BOPI 2001-01-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297057 - Publication au BOPI 2000-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 6 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°303261 - Publication au BOPI 2000-07-06

Inscription le 13 mai 2004 - Changement d'adresse n°392537 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440002 - Publication au BOPI 2006-09-11

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2010 n°2456457 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-01

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, conduites d'eau métalliques, clapets de conduites d'eau métalliques, raccords et manchons de tuyaux métalliques, écrous métalliques, colliers d'attaches métalliques pour tuyaux, bondes métalliques, étaux métalliques, siphons pour lavabos, bidets, éviers, clefs de remontage, vannes métalliques, soupapes métalliques, fils à souder en métal, soudure d'argent, capuchons de cheminées métalliques, mitres de cheminées métalliques, manchons de jonction pour câbles, éviers métalliques, minerais.Machines, machines à pomper, machines à souder électriques et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs électriques, accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), soupapes, générateurs électriques, séparateurs, purgeurs automatiques, détendeurs de pression, instruments agricoles, couveuses pour les oeufs,leurs pièces détachées.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils non électriques à souder, pinces, clefs de raccordement, pistolets, coupe-tubes, serre-joints.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, prises de courant, raccordements électriques, fils et câbles électriques, thermostats, appareils électriques à souder, masques et lunettes de soudure, appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs, condensateurs électriques.Appareils d'éclairage, lampes à souder, appareils de chauffage, radiateurs électriques, poêles de chauffage, chaudières de chauffage, brûleurs, cheminées d'appartements,purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, appareils de climatisation, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, plaques de cuisson, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils de refroidissement de l'air, ventilateurs pour climatisation, appareils de distribution d'eau, réservoirs d'eau sous pression, réservoirs de chasses d'eau, chasses d'eau, installations sanitaires, chauffe-eau, chauffe-bains, garnitures et habillages pour baignoires, écrans de douches, pare-douches, toilettes (W.C.), urinoirs, cuvettes et sièges de toilettes, leurs pièces détachées.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, huiles isolantes, mastics pour joints, garnitures d'étanchéité, fils à souder en matière plastique, tuyaux flexibles non métalliques, joints pour conduites, manchons de tuyaux non métalliques.Matériaux de construction, tuyaux rigides pour la construction, éviers, conduites d'eau, clapets de conduite d'eau ni en métal ni en matière plastique, tuyaux de cheminée, matériaux réfractaires,asphalte, poix et biume, constructions transportables, monuments.Meubles et meubles de cuisine, étagères, revêtements amovibles pour éviers, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, écrous non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), broyeurs ménagers non électriques, pommes de douche, porte-balais, porte-verres, porte-gants, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.