Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANINOV
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE – D.S.C. société anonyme

Numéro de dépôt :
3280478
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2014
SANINOV de DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE – D.S.C

Présentation de la marque SANINOV

Déposée le 17 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE – D.S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANINOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE – D.S.C domicilié(e) 2 Avenue des Charmes, ZAC du Parc Alata,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

La marque SANINOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANINOV est expirée depuis le 17 mars 2014.

DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE – D.S.C a également déposé les autres marques suivantes : PLOMBI


DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE – D.S.C. société anonyme - 2 Avenue des Charmes, ZAC du Parc Alata,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France - SIREN 572141885


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440002 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cuves (métalliques) ; citernes (métalliques) ; carrelages (métalliques) ; conduits (métalliques) de chauffage central. Cabines de bain (métalliques), carreaux (métalliques) pour la construction, clapets (métalliques) de conduites d'eau, conduites d'eau (métalliques), conduits métalliques d'installation de ventilation et de climatisation, piscines (constructions métalliques), tuyauterie métallique, tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, vannes (autres que parties de machines) métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; stérilisateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; radiateurs (chauffage) ; bouchons de radiateurs ; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; appareils de régulation de chauffage ; appareils ou installations de production d'eau chaude ; installations de planchers chauffants ; appareils et accessoires pour le bain, la douche ou les toilettes ; installations de sauna et de spa ; toilettes (W.C.), cuvettes de toilettes (W.C.), sièges de toilettes (W.C.) ; robinetterie ; baignoires ; lavabos ; vasques ; bidets ; éviers ; robinets mélangeurs pour conduite d'eau ; appareils ou installations de chauffage fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils ou installations pour la production d'énergie solaire ; panneaux solaires ; appareils de balnéothérapie et d'hydrothérapie ; fournitures pour la plomberie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; carrelages (non métalliques). Cabines de bain (non métalliques), carreaux (non métalliques) pour la construction, clapets (ni en métal, ni en matières plastiques) de conduites d'eau, conduites d'eau (non métalliques), conduits non métalliques d'installation de ventilation et de climatisation, piscines (constructions non métalliques). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ; revêtements amovibles pour éviers ; cuves (non métalliques) ; citernes (non métalliques) ; bondes (non métalliques), clapets de conduites d'eau (en matière plastique) ; conteneurs (non métalliques) ; patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; patères de rideaux ; rails pour rideaux ; table de toilette (mobilier).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.