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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C
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RUDGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUDGE
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3331087
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2014
RUDGE de DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C

Présentation de la marque RUDGE

Déposée le 22 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUDGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C domicilié(e) 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc ALATA,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

La marque RUDGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUDGE est expirée depuis le 22 décembre 2014.

DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C a également déposé les autres marques suivantes : DUPONT PLUS , MECASOLAR , espace ambiance Alliance du confort Bain & des Nouvelles Énergies , PILOTE , MECAFLUID , "... LE CHOIX DE VOTRE INSTALLATEUR" , MECAPULSE , MECASOFT , MECAFLOW , MECATHERM


DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme - 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc ALATA,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France - SIREN 572141885


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440002 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Raccords de tuyaux métalliques, y compris raccords en cuivre ou en laiton ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux, colliers de serrage métalliques pour tuyaux ; tuyaux flexibles métalliques, visserie et quincaillerie métallique, y compris fixations de lavabos. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais. Robinets de canalisations, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets (parties d'installations sanitaires), appareils à filtrer l'eau, appareils et installations pour la purification de l'eau, siphons (parties d'installations sanitaires), appareils et installations de distribution d'eau et d'approvisionnement d'eau, installations sanitaires, appareils et installations de chauffage et de climatisation, conduits (parties d'installations sanitaires), y compris conduits d'évacuation des eaux usées. Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation. Raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux flexibles non métalliques, joints pour conduites d'eau et installations sanitaires, garnitures d'étanchéité pour conduites d'eau et installations sanitaires, joints en caoutchouc. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matière plastique mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.