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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C
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PILOTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PILOTE
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1315304
Date de dépôt :
08/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2015

Présentation de la marque PILOTE

Déposée le 8 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C domicilié(e) 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc ALATA,60550 VERNEUIL EN HALATTE (dossier no 2285564) - 60550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2285564) - 75441 - France.

La marque PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PILOTE est expirée depuis le 8 juillet 2015.

DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C a également déposé les autres marques suivantes : DUPONT PLUS , MECASOLAR , espace ambiance Alliance du confort Bain & des Nouvelles Énergies , MECAFLUID , "... LE CHOIX DE VOTRE INSTALLATEUR" , MECAPULSE , MECASOFT , MECAFLOW , MECATHERM , RUDGE


DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme - 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc ALATA,60550 VERNEUIL EN HALATTE (dossier no 2285564) - 60550 - France - SIREN 572141885


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2285564) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2005 n°2285564 - Publication au BOPI 2005-04-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation n°2050564 - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440002 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°392536 - Publication au BOPI 2004-05-13

Robinetterie sanitaire.