DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3613765
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2018
Présentation de la marque MECATHERM
Déposée le 26 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MECATHERM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C domicilié(e) 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc Alata,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 885 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société par actions simplifiée - 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc Alata,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France - SIREN 572141885
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Compresseurs.
Pompes à chaleur, pompes à chaleur pour eau chaude sanitaire, pompes à chaleur air/eau avec équipement hydraulique ; chaudière thermodynamique, centrale de production d'eau glacée ; tous ces produits étant uniquement destinés aux produits à usage domestique et à l'exclusion de toute machine ou appareil de boulangerie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MECATHERM"