DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3410438
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016
Présentation de la marque MECAPULSE
Déposée le 15 février 2006 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MECAPULSE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C domicilié(e) 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc ALATA,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 885 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE D.S.C. Société Anonyme - 2 avenue des Charmes, ZAC du Parc ALATA,60550 VERNEUIL EN HALATTE - 60550 - France - SIREN 572141885
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440002 - Publication au BOPI 2006-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Grilles métalliques, conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation. Extracteurs, souffleries d'aspiration. Appareils et installations de ventilation, de climatisation et de traitement de l'air ; appareils et installations de ventilation mécanique contrôlée ; déshumidificateurs (appareils), aérateurs (appareils), ventilateurs (climatisation), bouches d'aération (partie d'installation de ventilation). Conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation. Services d'installation et de réparation d'appareils et d'installations de ventilation et de climatisation.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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