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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT – D.P.A.N
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DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT DPAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT DPAN
DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT – D.P.A.N., SARL

Numéro de dépôt :
4237624
Date de dépôt :
04/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT DPAN de DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT – D.P.A.N

Présentation de la marque DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT DPAN

Déposée le 4 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT – D.P.A.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT DPAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT – D.P.A.N domicilié(e) 154 Avenue du Mont Riboudet - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 015 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR – CABINET BOURON, Mme HOULIER Carole domicilié(e) 75 Allée Paul Langevin, BP 98 - 76233 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 12

DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT – D.P.A.N a également déposé les autres marques suivantes : D.P.A.N. , R-TEC PARTS REMANUFACTURING TECHNOLOGY


DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT – D.P.A.N., SARL - 154 Avenue du Mont Riboudet - 76000 - ROUEN - France - SIREN 511015620


SOFINOR – CABINET BOURON, Mme HOULIER Carole - 75 Allée Paul Langevin, BP 98 - 76233 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 19 juillet 2018 - Rejet total n°728895 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Alimentateurs pour carburateurs, dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, alternateurs, dispositifs antipollution pour moteurs, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, carburateurs, cylindres de moteurs, démarreurs pour moteurs, filtres (parties de machines ou de moteurs), filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, injecteurs pour moteurs, pots d'échappement pour moteurs, silencieux pour moteurs et turbocompresseurs ;

Accumulateurs électriques pour véhicules, chronographes (appareils enregistreurs de durées), contrôleurs de vitesse pour véhicules, appareils pour le diagnostic à usage non médical, lecteurs (équipements de traitement de données), ;

Installations de climatisation pour véhicule, installations de conditionnement d'air pour véhicules, feux pour véhicules, feux pour automobiles, phares pour automobiles, phares de véhicules, installations de ventilation (climatisation) pour véhicules ;

Arbres de transmission pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres circuits hydrauliques pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles) embrayages pour véhicules terrestres, freins de véhicules, hayons élévateurs (parties pour véhicules terrestres), mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres.