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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT – DPAN
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D.P.A.N.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D.P.A.N.
DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT – DPAN, SARL

Numéro de dépôt :
4297685
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/09/2026
D.P.A.N. de DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT – DPAN

Présentation de la marque D.P.A.N.

Déposée le 8 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT – DPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D.P.A.N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT – DPAN domicilié(e) 154 Avenue du Mont Riboudet - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 015 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR, Mme HOULIER Carole domicilié(e) 75 Allée Paul Langevin, BP 98 - 76233 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France.

La marque D.P.A.N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.P.A.N. arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT – DPAN a également déposé les autres marques suivantes : DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT DPAN , R-TEC PARTS REMANUFACTURING TECHNOLOGY


DISTRIBUTION PIECES AUTOMOBILES NIORT – DPAN, SARL - 154 Avenue du Mont Riboudet - 76000 - ROUEN - France - SIREN 511015620


SOFINOR, Mme HOULIER Carole - 75 Allée Paul Langevin, BP 98 - 76233 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Alimentateurs pour carburateurs, dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, alternateurs, dispositifs antipollution pour moteurs, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, carburateurs, cylindres de moteurs, démarreurs pour moteurs, filtres (parties de machines ou de moteurs), filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, injecteurs pour moteurs, pots d'échappement pour moteurs, silencieux pour moteurs et turbocompresseurs ;

Accumulateurs électriques pour véhicules, chronographes (appareils enregistreurs de durées), contrôleurs de vitesse pour véhicules, appareils pour le diagnostic à usage non médical, lecteurs (équipements de traitement de données) ;

Installations de climatisation pour véhicule, installations de conditionnement d'air pour les véhicules, feux pour véhicules, feux pour automobiles, phares pour automobiles, phares de véhicules, installations de ventilation climatisation) pour véhicules ;

Arbres de transmission pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), embrayages pour véhicules terrestres, freins de véhicules, hayons élévateurs (parties pour véhicules terrestres), mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres.