DISTRIBUTION PIECES AUTO NARBONNAISE, SASU M. MAXIME DE CILLIA
Numéro de dépôt :
4139324
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2024
Présentation de la marque COVERSOFT COVER SOFT
Déposée par voie électronique le 4 décembre 2014 par DISTRIBUTION PIECES AUTO NARBONNAISETODO et monsieur MAXIME DE CILLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COVERSOFT COVER SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Les déposants sont DISTRIBUTION PIECES AUTO NARBONNAISETODO domicilié(e) ZA LA COUPE, 58 RUE JEAN MARIE LEHN - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur MAXIME DE CILLIA domicilié(e) 9 CLOS SAINTE MARIE - 11100 - NARBONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBUTION PIECES AUTO NARBONNAISE, M. MAXIME DE CILLIA domicilié(e) ZA LA COUPE, 58 RUE JEAN MARIE LEHN - 11100 - NARBONNE - France.
La marque COVERSOFT COVER SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBUTION PIECES AUTO NARBONNAISE, SASU - ZA LA COUPE, 58 RUE JEAN MARIE LEHN - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 4
M. MAXIME DE CILLIA - 9 CLOS SAINTE MARIE - 11100 - NARBONNE - France
DISTRIBUTION PIECES AUTO NARBONNAISE, M. MAXIME DE CILLIA - ZA LA COUPE, 58 RUE JEAN MARIE LEHN - 11100 - NARBONNE - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Inscription le 9 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694569 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-09
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; HOUSSES OU BÂCHES DE PROTECTION POUR UNE UTILISATION A L INTÉRIEUR OU A L EXTÉRIEUR D UN ABRI POUR :AUTOMOBILES,VÉHICULES UTILITAIRES, FOURGONS, VANS, SCOOTERS,VÉLOMOTEURS,MOTOCYCLETTES,CAMPING CARS, CARAVANES, QUAD,JET SKIS, UTV ;
Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes.
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