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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distribution Nouvelle Génération
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DIBY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIBY
Distribution Nouvelle Génération, SAS

Numéro de dépôt :
4117246
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DIBY de Distribution Nouvelle Génération

Présentation de la marque DIBY

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distribution Nouvelle Génération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIBY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distribution Nouvelle Génération domicilié(e) Les Carrés du Cengle Bat G, ch de la Muscatelle - 13790 - Chateauneuf le Rouge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distribution Nouvelle Génération, M. Yohann Charpenteau domicilié(e) Les Carrés du Cengle Bat G, ch de la Muscatelle - 13790 - Chateauneuf le Rouge - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Distribution Nouvelle Génération a également déposé les autres marques suivantes : Safety Up


Distribution Nouvelle Génération, SAS - Les Carrés du Cengle Bat G, ch de la Muscatelle - 13790 - Chateauneuf le Rouge - France


Distribution Nouvelle Génération, M. Yohann Charpenteau - Les Carrés du Cengle Bat G, ch de la Muscatelle - 13790 - Chateauneuf le Rouge - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670271 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.